{"id":250,"date":"2023-10-12T09:49:58","date_gmt":"2023-10-12T07:49:58","guid":{"rendered":"https:\/\/restaurantcalice.fr\/?page_id=250"},"modified":"2024-07-10T14:32:41","modified_gmt":"2024-07-10T12:32:41","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/restaurantcalice.fr\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Legal Notice"},"content":{"rendered":"
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Legal Notice<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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SITE,\u00a0CI-APR\u00c8S \u00ab\u00a0LE SITE\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>

www.restaurantcalice.fr<\/p>

\u00a0<\/p>

DIRECTEUR DE PUBLICATION DU SITE<\/strong><\/p>

Madame Lydie Toledano<\/p>

\u00a0<\/p>

EDITEUR DU SITE, CI-APR\u00c8S \u00ab\u00a0L\u2019EDITEUR\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>

R2C
SARL unipersonnelle au capital de 1.000 euros,
dont le si\u00e8ge social est 2 bd Duguesclin, 34500 B\u00e9ziers,<\/p>

immatricul\u00e9e au RCS de BEZIERS sous le num\u00e9ro 878\u00a0724 855<\/p>

\u00a0<\/p>

CONCEPTION ET R\u00c9ALISATION DU SITE, CI-APR\u00c8S \u00ab\u00a0LE R\u00c9ALISATEUR\u00a0\u00bb<\/strong><\/p>

CREATIVO
SARL au capital de 1.000 euros,
dont le si\u00e8ge social est \u00e0 BEZIERS (34500), 40 rue Fran\u00e7aise, immatricul\u00e9e au RCS de BEZIERS sous le num\u00e9ro 535 048\u00a0508<\/p>

contact@agencecreativo.com<\/p>

\u00a0<\/p>

H\u00c9BERGEMENT DU SITE<\/strong><\/p>

OVH
SAS au capital de 10.000.000 euros
Code APE 6202A
dont le si\u00e8ge social est \u00e0 ROUBAIX (59100), rue Kellermann n\u00b02, immatricul\u00e9e au RCS de ROUBAIX-TOURCOING sous le num\u00e9ro 424 761 419<\/p>

\u00a0<\/p>

GROUPE LJ Hotels & Co<\/strong><\/p>

Le Groupe LJ Hotels & CO est compos\u00e9 de plusieurs structures\u00a0: l\u2019h\u00f4tel In Situ****, l\u2019H\u00f4tel Particulier****, l\u2019h\u00f4tel le XIX***, l\u2019h\u00f4tel Imperator***, le restaurant Pica-Pica, le restaurant Calice, le Ch\u00e2teau de Lignan et l\u2019H\u00f4tel Imperator***. Les diff\u00e9rents termes employ\u00e9s sur le site tels que \u00ab\u00a0Groupe\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0Groupe LJ\u00a0\u00bb, sont utilis\u00e9s pour faciliter la communication des informations sur le site et pour pr\u00e9senter les structures du Groupe.<\/p>

\u00a0<\/p>

ARTICLE 1 \u2013 CONTENU DU SITE<\/strong><\/p>

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce Site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00c9diteur ou de ses partenaires.<\/p>

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00c9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l\u2019\u00c9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>

ARTICLE 2 \u2013 GESTION DU SITE<\/strong><\/p>

Pour la bonne gestion du site, l\u2019\u00c9diteur pourra \u00e0 tout moment\u00a0:<\/p>

  • Suspendre, interrompre ou limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du Site, r\u00e9server l\u2019acc\u00e8s au Site, ou \u00e0 certaines parties du Site, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d\u2019internaute ;<\/li>
  • Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en\u00a0contravention avec les lois nationales ou internationales ;<\/li>
  • Suspendre le Site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.<\/li><\/ul>

    \u00a0<\/p>

    ARTICLE 3 \u2013 RESPONSABILIT\u00c9S<\/strong><\/p>

    La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au Site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>

    Le mat\u00e9riel de connexion au Site que vous utilisez est sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre mat\u00e9riel et vos propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. Vous \u00eates par ailleurs le seul responsable des sites et donn\u00e9es que vous consultez.<\/p>

    L\u2019\u00c9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre :<\/p>

    • du fait de l\u2019usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;<\/li>
    • du fait du non-respect par vous des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation.<\/li><\/ul>

      L’\u00c9diteur n’est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement (ordinateur, logiciel\u00a0\u2026) du fait de votre connexion ou de votre utilisation du Site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait.<\/p>

      \u00a0<\/p>

      ARTICLE 4 \u2013 LIENS HYPERTEXTES<\/strong><\/p>

      Le R\u00e9alisateur et l\u2019\u00c9diteur du Site d\u00e9clinent toute responsabilit\u00e9 quant \u00e0 toute information rendue accessible depuis le Site via un lien quel qu\u2019il soit, lesdites informations n\u2019\u00e9tant pas sous leur contr\u00f4le.<\/p>

      Il vous est strictement interdit de mettre en place tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site, sauf autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de l\u2019\u00c9diteur.<\/p>

      L\u2019\u00c9diteur est libre de refuser cette autorisation sans avoir \u00e0 justifier de quelque mani\u00e8re que ce soit sa d\u00e9cision. Dans le cas o\u00f9 l\u2019\u00c9diteur accorderait son autorisation, celle-ci n\u2019est dans tous les cas que temporaire et pourra \u00eatre retir\u00e9e \u00e0 tout moment, sans obligation de justification.<\/p>

      Dans tous les cas, tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00c9diteur.<\/p>

      \u00a0<\/p>

      ARTICLE 5 \u2013 COLLECTE DE DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>

      5.1 Identit\u00e9 du responsable de traitement (et coordonn\u00e9es de son repr\u00e9sentant)<\/p>

      Le restaurant Calice est impliqu\u00e9 dans la protection des donn\u00e9es personnelles des utilisateurs de ce site et respectent la vie priv\u00e9e de ceux-ci. Les informations que vous communiquerez sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00c9diteur et ne seront jamais utilis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins que celles pour lesquelles vous les avez communiqu\u00e9es.<\/p>

      Lorsque des donn\u00e9es sont trait\u00e9es suite \u00e0 l\u2019utilisation de ce site, le responsable de traitement des donn\u00e9es est la soci\u00e9t\u00e9 R2C, 2 bd Duguesclin, 34500 B\u00e9ziers.\u00a0<\/p>

      5.2 Finalit\u00e9s et bases l\u00e9gales de traitement, dur\u00e9e de conservation et destinataires des donn\u00e9es<\/p>

      Finalit\u00e9<\/strong><\/p><\/td>

      Fondement juridique<\/strong><\/p><\/td>

      Dur\u00e9e de conservation<\/strong><\/p><\/td>

      Destinataire des donn\u00e9es<\/strong><\/p><\/td>

      Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/strong><\/p><\/td><\/tr>

      R\u00e9pondre aux demandes de renseignements et de r\u00e9servations laiss\u00e9es dans le formulaire de contact et satisfaire \u00e0 celles-ci<\/p><\/td>

      N\u00e9cessit\u00e9 du traitement pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat\u00a0\u00a0<\/p>

      Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de la soci\u00e9t\u00e9 R2C d\u2019offrir l\u2019assistance requise<\/p><\/td>

      Dur\u00e9e de traitement de votre requ\u00eate plus un d\u00e9lai de 2 ans uniquement pour les donn\u00e9es pr\u00e9sentant un int\u00e9r\u00eat administratif<\/p><\/td>

      Zen Chef (logiciel de r\u00e9servation en ligne) et r\u00e9ception du restaurant<\/p><\/td>

      Nom, pr\u00e9nom, adresse email, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ainsi que tout autre information donn\u00e9e par l\u2019utilisateur dans les zones de commentaires libres<\/p><\/td><\/tr><\/tbody><\/table>

      5.3 Destinataires et divulgation des donn\u00e9es personnelles\u00a0<\/p>

      En sus des destinataires \u00e9nonc\u00e9s, et dans la limite des finalit\u00e9s ci-dessus, les donn\u00e9es personnelles recueillies pourront \u00eatre transmises :<\/p>

      • Aux filiales du Groupe LJ\u00a0en ayant besoin;<\/li>
      • Au service communication du Groupe LJ\u00a0;<\/li>
      • Aux fournisseurs de services tiers du Groupe LJ tels que l\u2019h\u00e9bergement de sites Web, les services informatiques, l\u2019analyse de donn\u00e9es\u00a0;<\/li>
      • \u00c0 un tiers dans le cadre d\u2019un changement de structure de la soci\u00e9t\u00e9, quel qu\u2019il soit.<\/li><\/ul>

        5.4 S\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles\u00a0<\/p>

        L\u2019\u00c9diteur s\u2019emploie \u00e0 garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles qui lui sont transmises.<\/p>

        5.5 Utilisation du site par les enfants\u00a0<\/p>

        Les mineurs de moins de 18 ans ne sont pas suppos\u00e9s utiliser le site, l\u2019\u00c9diteur n\u2019est par cons\u00e9quent pas amen\u00e9 \u00e0 collecter les donn\u00e9es personnelles de ceux-ci.<\/p>

        \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 5.6 Transfert des donn\u00e9es personnelles transfrontalier\u00a0<\/p>

        Les donn\u00e9es personnelles des utilisateurs de ce site ne seront pas transf\u00e9r\u00e9es en dehors de l\u2019Union Europ\u00e9enne.<\/p>

        5.7 Traitement de donn\u00e9es sensibles\u00a0<\/p>

        L\u2019\u00c9diteur ne collecte aucune donn\u00e9es sensibles, entendues comme des donn\u00e9es relatives \u00e0 l\u2019origine raciale ou ethnique, aux opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l\u2019appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives \u00e0 la sant\u00e9 ou \u00e0 la vie sexuelle de celles-ci.<\/p>

        \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 5.8 Cookies<\/p>

        Il peut \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 l\u2019implantation de \u00ab\u00a0cookies\u00a0\u00bb sur le mat\u00e9riel des utilisateurs de ce site. Un cookie ne permet pas \u00e0 l\u2019\u00c9diteur d\u2019identifier les utilisateurs.<\/p>

        Vous pouvez vous opposer \u00e0 l\u2019enregistrement des cookies en configurant votre navigateur en cons\u00e9quence.<\/p>

        \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 5.9 Droits des utilisateurs<\/p>

        Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e8glementation applicable relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es personnelles, notamment la Loi n\u00b078-17 du 6 janvier 2078 et le R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, les utilisateurs de ce site disposent d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de mise \u00e0 jour et d\u2019effacement des donn\u00e9es personnelles qui les concernent. Ils disposent \u00e9galement du droit d\u2019opposition au traitement de ses donn\u00e9es personnelles et dans certaines conditions, du droit \u00e0 la portabilit\u00e9 de celles-ci.<\/p>

        Les utilisateurs b\u00e9n\u00e9ficient enfin du droit de donner des directives sur le sort de ses donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s.<\/p>

        Vous pouvez exercer ces droits \u00e0 tout moment aupr\u00e8s de l’\u00c9diteur, soit par courrier postal, soit par courriel \u00e0 l\u2019adresse\u00a0: ContactRGPD@ljhotelsco.fr, soit par courrier \u00e0 l\u2019adresse postale suivante\u00a0:<\/p>

        \u00a0<\/p>

        R2C<\/p>

        D\u00e9partement RGPD<\/p>

        2 bd Duguesclin<\/p>

        34500 B\u00e9ziers<\/p>

        \u00a0<\/p>

        Pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 et \u00e9viter toute demande frauduleuse, cette demande devra \u00eatre accompagn\u00e9e d’un justificatif d’identit\u00e9. Apr\u00e8s traitement de la demande ce justificatif sera d\u00e9truit.<\/p>

        Si vous estimez, apr\u00e8s nous avoir contact\u00e9s, que vos droits Informatique et Libert\u00e9s ne sont pas respect\u00e9s, vous pouvez adresser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de l’autorit\u00e9 de contr\u00f4le concern\u00e9e.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Mentions l\u00e9gales SITE,\u00a0CI-APR\u00c8S \u00ab\u00a0LE SITE\u00a0\u00bb www.restaurantcalice.fr \u00a0 DIRECTEUR DE PUBLICATION DU SITE Madame Lydie Toledano \u00a0 EDITEUR DU SITE, CI-APR\u00c8S \u00ab\u00a0L\u2019EDITEUR\u00a0\u00bb R2CSARL unipersonnelle au capital de 1.000 euros,dont le si\u00e8ge social est 2 bd Duguesclin, 34500 B\u00e9ziers, immatricul\u00e9e au RCS de BEZIERS sous le num\u00e9ro 878\u00a0724 855 \u00a0 CONCEPTION ET R\u00c9ALISATION DU SITE, CI-APR\u00c8S \u00ab\u00a0LE […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-250","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nCALICE | Mentions l\u00e9gales<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Restaurant gastronomique \u00e0 B\u00e9ziers, dirig\u00e9 par le chef Stephan Paroche, accompagn\u00e9 de Justine Viano, \u00e9toil\u00e9 depuis 2024.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/restaurantcalice.fr\/en\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_GB\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"CALICE | Mentions l\u00e9gales\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Restaurant gastronomique \u00e0 B\u00e9ziers, dirig\u00e9 par le chef Stephan Paroche, accompagn\u00e9 de Justine Viano, \u00e9toil\u00e9 depuis 2024.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/restaurantcalice.fr\/en\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"CALICE\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2024-07-10T12:32:41+00:00\" \/>\n<meta property=\"og:image\" content=\"https:\/\/restaurantcalice.fr\/wp-content\/uploads\/2023\/10\/facebook.png\" \/>\n\t<meta property=\"og:image:width\" 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